Commission de Surveillance des Opérations Électorales

Modus Operandi pour l’Élection du Comité Directeur de la Ligue PACA ÉCHECS lors de l’Assemblée générale du 4 mars 2021 :

  1. La composition de la Commission de Surveillance des Opérations Électorales (CSOE) a été validée par le CD Ligue du 24/11/2020 :
    1. Titulaires : Bernard Pierrard (Echiquier Centre Vaucluse), Marc Pellicano (les Arcs-sur-Argens)
    2. Suppléants : Bertrand Fiolet (Draguignan), Sébastien Kolb (Salon Nostradamus)
  2. Le dépôt des listes candidates est à effectuer auprès de la Ligue au plus tard le 03 décembre 2020
    1. de préférence par mail aux 2 titulaires de la CSOE avec Copie à la Ligue
    2. à défaut, par courrier postal (cachet de la poste) au siège social de la Ligue : chez Mme Bolla, 33 chemin des Bleuets, 83210 – La Farlède
  3. Chaque liste doit être ordonnée et comporte 16 titulaires et 3 suppléants.
  4. Elle peut être présentée au moyen de ce document téléchargeable, ou autrement.
  5. Les pièces justificatives (justification d’identité, extrait de casier judiciaire B3) ne sont pas exigées le 03 décembre mais doivent parvenir à la CSOE de manière qu’elle puisse valider la liste 60 jours avant la date des élections.
  6. Les statuts sont consultables sur le site Ligue.

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